- mesure coercitive
- mesure coercitivedwangmaatregel
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
Mesure de sûreté — ● Mesure de sûreté mesure individuelle coercitive imposée à un individu dangereux pour l ordre social afin de prévenir les infractions que son état rend probables (rééducation, probation, contrôle judiciaire, etc.) … Encyclopédie Universelle
Immunité parlementaire en France — L immunité parlementaire est une disposition du statut des parlementaires qui a pour objet de les protéger dans le cadre de leurs fonctions des mesures d intimidation venant du pouvoir politique ou des pouvoirs privés et de garantir leur… … Wikipédia en Français
Conversion Religieuse — La conversion religieuse est à la fois le processus, et l aboutissement, d un cheminement personnel où des croyances religieuses ou philosophiques, nouvelles ou anciennes, supplantent d autres conceptions antagonistes. L individu décide alors de… … Wikipédia en Français
Conversion religieuse — La conversion religieuse est à la fois le processus, et l aboutissement, d un cheminement personnel où des croyances religieuses ou philosophiques, nouvelles ou anciennes, supplantent d autres conceptions antagonistes. L individu décide alors de… … Wikipédia en Français
Embargo — Pour les articles homonymes, voir Embargo (homonymie). Un embargo (de l espagnol embargar qui signifie « embarrasser », « placer sous séquestre »[1] ) est un terme qui peut être employé pour désigner plusieurs situations … Wikipédia en Français
Liberalisme economique — Libéralisme économique Pour les articles homonymes, voir Libéralisme (homonymie). Le libéralisme économique, application en économie des principes du libéralisme, est une école de pensée, née au siècle des Lumières, qui estime que les libertés… … Wikipédia en Français
Liberté économique — Libéralisme économique Pour les articles homonymes, voir Libéralisme (homonymie). Le libéralisme économique, application en économie des principes du libéralisme, est une école de pensée, née au siècle des Lumières, qui estime que les libertés… … Wikipédia en Français
Libertés économiques — Libéralisme économique Pour les articles homonymes, voir Libéralisme (homonymie). Le libéralisme économique, application en économie des principes du libéralisme, est une école de pensée, née au siècle des Lumières, qui estime que les libertés… … Wikipédia en Français
Libéralisme Économique — Pour les articles homonymes, voir Libéralisme (homonymie). Le libéralisme économique, application en économie des principes du libéralisme, est une école de pensée, née au siècle des Lumières, qui estime que les libertés économiques (libre… … Wikipédia en Français
Libéralisme économique — Pour les articles homonymes, voir Libéralisme (homonymie). Le libéralisme économique est l application des principes du libéralisme à la sphère économique. Cette école de pensée, dont la dénomination est associée au siècle des Lumières, estime… … Wikipédia en Français
École libérale — Libéralisme économique Pour les articles homonymes, voir Libéralisme (homonymie). Le libéralisme économique, application en économie des principes du libéralisme, est une école de pensée, née au siècle des Lumières, qui estime que les libertés… … Wikipédia en Français